Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demain la terre
TRIESSE SA

Numéro de dépôt :
3260517
Date de dépôt :
25/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2013
Demain la terre de TRIESSE

Présentation de la marque Demain la terre

Déposée le 25 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) TRIESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Demain la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIESSE domicilié(e) 392 Rue des Mercieres,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIESSE SA domicilié(e) 392 Rue des Mercieres,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France.

La marque Demain la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demain la terre est expirée depuis le 25 novembre 2013.

TRIESSE a également déposé les autres marques suivantes : NATÉLIS , CULTURE TRANSPARENCE , www.boule.dor.com Votre producteur s'engage Boule d'Or , Boule d'or Entre vous et moi naturellement , Envie d'un bon melon Prenez et Savourez Eric Naneau www.jardinsdespapes.com , TIXAD , Omanya


TRIESSE SA - 392 Rue des Mercieres,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France


TRIESSE SA - 392 Rue des Mercieres,69140 Rillieux La Pape - 69140 - France


Inscription le 18 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452646 - Publication au BOPI 2007-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

– produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Décolorants à usage industriel. – viande, poisson, volaille et gibier, fruits et legumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures compotes, œufs, lait, huiles et graisses. Fromages. Boissons lactées ou le lait prédomine. – café, thé, cacao, sucre, riz, farines, céréales, pain, patisserie, chocolat thé. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni preparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fourrages. – bières, eaux minérales, aperitifs sans alcool. – services de restauration (alimentation) ; – services d'agricuture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.